Instruction plongée scientifique

Instruction relative à la réglementation de la plongée scientifique

Instruction relative à la réglementation des interventions subaquatiques scientifiques dans le cadre de la mention Bd « Techniques, sciences, pêche, aquaculture, médias et autres interventions »

Cette version consolidée de l'instruction inter-organismes va être soumise aux directions juridiques des établissements respectifs. Ce document servira également à préciser le périmètre du MSH CNPS, qui devait voir le jour d'ici à la fin de cette année.